L'institution
Le conseil d'arrondissement
Mise à jour le 26/09/2023

Le conseil d'arrondissement regroupe les conseillers de Paris et les conseillers d'arrondissement élus par les habitants du 16e lors des élections municipales.
Le Conseil d'arrondissement donne son avis sur les projets concernant le 16e arrondissement présentés ensuite au Conseil de Paris. Il peut émettre des vœux et poser des questions écrites ou orales au conseil de Paris.
Prochain conseil d'arrondissement :
Mardi 7 novembre 2023
lieu : Mairie du 16e, salle des fêtes
horaires : 19h
Conseils précédents
Lundi 18 septembre 2023
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Délibérations du CA du 18 septembre 2023 (mis en ligne le 21-09-23)1,27 Mo
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Ordre du jour initial (mis en ligne le 15-09-23)430 ko
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Ordre du jour complémentaire (mis en ligne le 15-09-23)1,59 Mo
Lundi 19 juin 2023
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Compte rendu du CA du 19 juin 2023 (mis en ligne le 19-09- 2023)3,61 Mo
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Délibérations du CA du 19 juin 2023 (mis en ligne le 23-06-23)951 ko
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Ordre du jour initial (mis en ligne le 14-06-23)51,8 ko
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Ordre du jour complémentaire (mis en ligne le 16-06-23)63,4 ko
Lundi 22 mai 2023
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Compte rendu du CA du 22 mai 2023 (mis en ligne le 20-06-2023)4,17 Mo
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Délibérations du CA du 22 mai 2023 ( mis en ligne le 22-05-23)2,42 Mo
Lundi 6 mars 2023
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Compte rendu du CA du 6 mars 2023 (mis en ligne le 24- 05-2023)3,25 Mo
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Délibérations du CA du 6 mars 2023 (mise en ligne le 10-03-2023)887 ko
Lundi 28 novembre 2022
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Compte rendu du CA du 28 novembre 2022 (mis en ligne le 09-03-2023)3,03 Mo
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Délibérations du CA du 28 novembre 2022 ( mis en ligne le 29-11-2022)2,65 Mo
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Ordre du jour complémentaire48,5 ko
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Ordre du jour53,7 ko
Lundi 7 novembre 2022
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Compte rendu du CA du 7 novembre 2022 ( mis en ligne le 29/11/2022)2,92 Mo
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Délibérations du Conseil d'arrondissement ( mis en ligne le 9/11/2022)647 ko
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Ordre du jour (mis en ligne le 02/11/22)54,7 ko
Mercredi 28 septembre 2022
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Compte rendu de la séance du 28 septembre 2022 (mis en ligne le 08/11/22)4,46 Mo
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Délibérations du Conseil d'arrondissement du 28 septembre 2022 (mis en ligne le 04/10/22)7,9 Mo
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Ordre du jour50,4 ko
Mercredi 22 juin 2022
Lundi 16 mai 2022
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compte-rendu751 ko
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Voeu relatif à l'organisation d'Assises des Resources Humaines CA du 16 mai 2022833 ko