L'institution
Le conseil d'arrondissement
Mise à jour le 10/03/2023
Le conseil d'arrondissement regroupe les conseillers de Paris et les conseillers d'arrondissement élus par les habitants du 16e lors des élections municipales.
Le Conseil d'arrondissement donne son avis sur les projets concernant le 16e arrondissement présentés ensuite au Conseil de Paris. Il peut émettre des vœux et poser des questions écrites ou orales au conseil de Paris.
Prochain conseil d'arrondissement :
Lundi 22 mai 2023
lieu : Mairie du 16e, salle des fêtes
horaires : 19h
Conseils précédents
Lundi 6 mars 2023
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Ordre du jour initial172 ko
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Délibérations du CA du 6 mars 2023 (mise en ligne le 10-03-2023)887 ko
Lundi 28 novembre 2022
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Compte rendu du CA du 28 novembre 2022 (mis en ligne le 09-03-2023)3,03 Mo
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Délibérations du CA du 28 novembre 2022 ( mis en ligne le 29/11)2,65 Mo
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Ordre du jour complémentaire48,5 ko
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Ordre du jour53,7 ko
Lundi 7 novembre 2022
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Compte rendu du CA du 7 novembre 2022 ( mis en ligne le 29/11/2022)2,92 Mo
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Délibérations du Conseil d'arrondissement ( mis en ligne le 9/11/2022)647 ko
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Ordre du jour (mis en ligne le 02/11/22)54,7 ko
Mercredi 28 septembre 2022
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Compte rendu de la séance du 28 septembre 2022 (mis en ligne le 08/11/22)4,46 Mo
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Délibérations du Conseil d'arrondissement du 28 septembre 2022 (mis en ligne le 04/10/22)7,9 Mo
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Ordre du jour50,4 ko
Mercredi 22 juin 2022
Lundi 16 mai 2022
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compte-rendu751 ko
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Voeu relatif à l'organisation d'Assises des Resources Humaines CA du 16 mai 2022833 ko